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De la responsabilité civile à la socialisation des risques


De la responsabilité civile à la socialisation des risques

6 juin 2019

Accueil des participants / 14h30

Allocutions de bienvenue

Ici comme ailleurs, responsabilité et indemnisation

• Christophe Quézel-Ambrunaz, Université Savoie Mont Blanc : La socialisation de la réparation, bilan prospectif d’un projet de recherche / 15h00

• Discussion avec la salle / 15h50

• Manon Rey, Université Savoie Mont Blanc : Le système d’indemnisation des victimes d’infractions pénales au Québec / 16h10

• Pause / 16h30

• Vincent Rivollier, Université Savoie Mont Blanc : Les fonctions de la responsabilité civile face à la socialisation des risques. Éclairage néo-zélandais / 16h50

• Dominique Lagorgette, Université Savoie Mont Blanc : Étude diachronique du mot responsable / 17h10

• Discussions avec la salle / 17h30

• Fin des travaux / 18h00

7 juin 2019

Accueil des participants / 8h30 Après-midi

Sens et non-sens de la responsabilité civile

• Laurie Friant, Université Savoie Mont Blanc : Tort reform : La doctrine anglo-américaine et la socialisation des risques / 9h00

• Frédérick Bruneault, Collège André-Laurendeau et Université du Québec à Montréal : Quels sont les principes philosophiques au fondement de nos obligations mutuelles? / 9h20

• Stéphanie Bordel, Cerema : Sens et fonctions de la responsabilité pour l’homme occidental : apport de la psychologie sociale / 9h40

• Discussions avec la salle / 10h00

• Pause / 10h20

• Clément Benelbaz, Université Savoie Mont Blanc : La responsabilité de la puissance publique face à l’Histoire / 10h40

• Aurélie Ballot-Léna, Université Paris-Nanterre : Sens et non sens de la responsabilité civile en droit des affaires / 11h00

• Johann Le Bourg, Université Savoie Mont Blanc : Du sens de la responsabilité en droit des contrats spéciaux / 11h20

• Rodolphe Bigot, Université de Picardie Jules Verne : Sens et non sens de la responsabilité civile des professions juridiques / 11h40

• Discussions avec la salle / 12h00

• Pause déjeuner (buffet) / 12h20

Points d’attention autour de la socialisation des risques

• Olivier Gout, Université Lyon III : La réparation intégrale - un principe ? / 13h40

• Manon Viglino, Université Savoie Mont Blanc : La réparation des privations indues de liberté / 14h00

• Motahareh Bollon, Université Savoie Mont Blanc : La modulation du financement de la couverture des risques à l’heure du Big Data / 14h20

• Discussions avec la salle / 14h40

• Pause / 15h00

Table ronde

• Jean-Paul Besson (Premier vice-président au TGI de Paris), Frédéric Bibal (Avocat), Nathalie Faussat

(Directrice FGTI), Elisabeth le Cheualier (FFA) : Réalités actuelles et perspectives de la socialisation des risques / 15h20

• Fin des travaux / 17h006

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